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Affacturage A1404
... crédit et à l'affacturage...
http://www.affacturage.org/affacturage/affacturage.php
Assurances, Finances
2011-01-06
20
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affacturage
http://www.e-assurance-credit.com/lexique-rss.php
Affacturage et assurance crédit -
RNA (Règlements non affectés)
... à une facture ou à un...
DETTES FISCALES ET SOCIALES
... à l'URSAFF et au fisc [restant], au titre de l'année...
Affacturage classique
... de financer et de garantir le paiement même en cas de défaillance du débiteur...
CERTIFICATION DE CHEQUE
... l'expiration du délai légal de...
Commission de financement d'affacturage
... factures dans un contrat d'affacturage [d'affacturage]. Elle est calculée généralement à...
CESSION DE FACTURE
... au factor d'etre propriétaire des factures [technique], et ainsi de recouvrir pour le compte de...
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... de...
T4M
... des taux...
Mention de subrogation
... Elle précise aux débiteurs que les factures ont été cédées dans le...
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... [registre], code...
Cédant
... Factor....
IMMOBILISATION CORPORELLES
... Investissement matériels [vendre.]. Permettent à l'entreprise de produire et de vendre.
CREDIT REVOLVING
... à l'intérieur de limites déterminées [limites],...
LETTRE DE CREDIT
... accord écrit d'une banque d'accepter ou de payer un effet
JOURNAL
... document comptable dans lequel les écritures sont enregistrées...
TEM
... taux déterminés trimestriellement par la Banque de France...
Acheteur public
... Organisme engageant la responsabilité de l'état
Conditions générales
... ensembles des documents de base [conditions], tronc communs des conditions d'un contrat.
RISQUE DE FABRICATION
... [sinistre,], en raison d'un fait générateur de sinistre [raison],...
TAUX DE PRIME
... Taux défini aux conditions particulière appliqué au C.A de l'assuré.
CLAUSE
... Avenant
ASSURANCE CREDIT
... à cent jours, et parfois plus pour certains secteurs d'activités...
DECLARATION DE SINISTRE
... Formulaire à remplir par l'assuré pour remettre en contentieux.
Rotation
... paiement....
INCOTERMS
... réciproques du vendeur et de l'acheteur dans le cadre d'un contrat d'achat/vente international...
CAUTION
... physique ou morale de respecter une obligation souscrite par une autre personne physique ou morale...
BALANCE DUE
... Solde du
SUBROGATION
... à un...
DEPOT DE GARANTIE
... Versement d'espèces effectué à titre de marge ou de couverture d'une opération déterminée
MATURITY FACTORING
... de déléguer au factor la gestion du poste clients et la garantie des créances [déléguer], mais sans le financement...
CESSATION DE PAIEMENT
... ses fournisseurs [entreprise], ses...
DECOUVERT DE CAISSE
... Autorisation de dépassement « encadrée »accordé par la banque
CREANCE
... Paiement exigible à une échéance définie.
DELEGATION DE BENEFICE
... Le banquier peut demander à benéficier de l'indemnité ;il est associé au contrat par avenant.
CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE
... dès qu'on est convenu de la chose et du prix...
Honoraires
... et les conditions...
LETTRE DE CHANGE
... à l'importateur de payer à vue ou à date fixée un montant...
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